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L’adresse de notre site est : lacharmantecie.com
La Charmante compagnie
Directrice de la publication :
Marie-Christine Mazzola
Développement et Hébergement du site
Le site web été développé par : arborescencia.net
Hébergement du site : OVH – SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Respect droit d’auteur :
Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui cédé au paragraphe suivant.
Les textes de ce Site sont sous licence Creative Commons conforme au droit français, selon les conditions suivantes : respect du nom des auteurs (paternité), pas de modification du texte, pas d’utilisation commerciale.
Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.
Tous les auteurs publiant sur ce site acceptent les conditions de la licence Creative Commons visée au 3.
Toutes les photos appartiennent aux photographes mentionnés dans le site web et font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle. Toute exploitation, même à titre privé, suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes :
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Sanctions :
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Conditions générales d’utilisations :
1. Définitions
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Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
Site : Ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine toutunciel.fr.
Utilisateur : Visiteur du présent Site et consommateur de ses informations et services.
2. Objets
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Éventuellement :
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3. Ligne éditoriale
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4. accès aux services
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Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le site ne s’engage pas à atteindre ce résultat.
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L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique aux adresses de contacts du site
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web toutunciel.fr est accessible 24h/24, 7j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
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5. Contenu du site
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6. Propriété intellectuelle
Voir texte ci-dessus.
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