Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : lacharmantecie.com
La Charmante compagnie

Directrice de la publication :

Marie-Christine Mazzola

Développement et Hébergement du site

Le site web  été développé par : arborescencia.net
Hébergement du site :  OVH – SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Respect droit d’auteur :

Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui cédé au paragraphe suivant.
Les textes de ce Site sont sous licence Creative Commons conforme au droit français, selon les conditions suivantes : respect du nom des auteurs (paternité), pas de modification du texte, pas d’utilisation commerciale.
Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.
Tous les auteurs publiant sur ce site acceptent les conditions de la licence Creative Commons visée au 3.

Toutes les photos appartiennent aux photographes mentionnés dans le site web et font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle. Toute exploitation, même à titre privé, suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :

Toute création de lien hypertexte pointant vers le site toutunciel.fr est libre. L’existence d’un lien hypertexte du site toutunciel.fr vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, la compagnie La Charmante compagnie ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur ces sites tiers.

Sanctions :

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de toutunciel.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant s’exposerait à une peine de 3 ans d’emprisonnement et 300.000€ d’amende. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Conditions générales d’utilisations :

1. Définitions
Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
Site : Ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine toutunciel.fr.
Utilisateur : Visiteur du présent Site et consommateur de ses informations et services.

2. Objets
Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site toutunciel.fr et leur utilisation par « l’Utilisateur ».
Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.
Éventuellement :
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La compagnie La Charmante compagnie se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisation.

3. Ligne éditoriale
La ligne éditoriale du site permet toutes les formes de communications dans les respects des lois. Toutefois, le site interdit toutes formes de dénigrement, ou de contenu relatifs à la drogue, le sexe, les jeux, les paris, le poker, l’alcool ou tous autres contenus jugés inadaptés.

4. accès aux services
Le site permet à l’Utilisateur un accès gratuit. Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le site ne s’engage pas à atteindre ce résultat.
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L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique aux adresses de contacts du site
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web toutunciel.fr est accessible 24h/24, 7j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

5. Contenu du site
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Les éléments du Site disponibles via le Service, y compris notamment tous textes, graphismes, images, photos, vidéos, informations, sons et autres fichiers (ci-après le Contenu du Site) sont la propriété exclusive de La compagnie La Charmante compagnie ou de ses concédants et tous leurs droits sont réservés.

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L’Utilisateur accepte sans réserve que la compagnie La Charmante compagnie puisse, le cas échéant, modifier le Site ou supprimer ou retirer sans préavis tout Contenu du Site, à son entière discrétion, ou tout Contenu de l’Utilisateur si la compagnie La Charmante compagnie estime que ce dernier enfreint les conditions des présentes Conditions Générales d’utilisation, ainsi que tout Contenu de l’Utilisateur pouvant présenter un caractère offensant ou illégal ou susceptible d’enfreindre les droits des utilisateurs du Service ou de tiers, ou encore de menacer la sécurité des Utilisateurs du Service, de tiers ou leur porter atteinte.

En publiant une Publication sur le Site, l’Utilisateur consent expressément à la compagnie La Charmante compagnie un droit d’utilisation du Contenu de l’Utilisateur permettant à la compagnie La Charmante compagnie de créer les copies nécessaires pour permettre la publication et le stockage du Contenu de l’Utilisateur sur le Site. A tout moment, l’Utilisateur peut supprimer un Contenu de l’Utilisateur qu’il a mis à disposition sur le Site. L’Utilisateur accepte que la compagnie La Charmante compagnie puisse conserver des copies archivées du Contenu de l’Utilisateur supprimé par ce dernier, et ce à des fins de sauvegarde et d’archivage.

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6. Propriété intellectuelle
Voir texte ci-dessus.
Le contenu de l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimée ou modifiée par le site. L’Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

7. Évolution du contrat
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8. Durée
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